Nummer: 5752141
Land: France
Quelle: TED
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or
Centre hospitalier de la haute Côte-D"Or — site d"Alise-Sainte-Reine
Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Vitteaux
Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Saulieu
Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients et de résidents pour le Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or.
Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Châtillon-sur-Seine
Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Montbard
Centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site d"alise-sainte-reine
Attribution des marchés:
— lot nº 1 centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site d"alise-sainte-reine:
—— transport jour (6:00-21:00),
—— transport en ambulance: taux de remise de 5 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 2 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 10 % (transport groupé),
—— transport nuit (21:00-6:00),
—— transport en ambulance: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise,
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé),
— lot nº 2 — centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Vitteaux:
— lot nº 3 — centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Saulieu:
—— transport en ambulance: taux de remise de 10 %,
—— transport en VSL: taux de remise de 5 %,
— lot nº 4 — centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Châtillon-sur-Seine:
——transport en ambulance: taux de remise de 20 %,
——transport en VSL: taux de remise de 15 %,
——transport en VSL: taux de remise de 15 % (transport groupé),
— lot nº 5 — centre hospitalier de la haute Côte-d"Or — site de Montbard:
—— transport en VSL: pas de taux de remise (transport groupé).
Ces marchés sont des accords-cadres «à bons de commandes» sans valeurs minimales ni maximales, tels que définis à l"article 4 de l"ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.