Nummer: 8642734
Land: France
Quelle: TED
Appel d"offres en vue de la fourniture de matériels d"arrosage professionnels pour la Ville de Toulon en 2 lots
La consultation concerne l"achat de matériels d"arrosage professionnels destinés à l"entretien des espaces verts et terrains de sport de la Ville de Toulon en 2 lots.
Matériels d"arrosage de marque Rain Bird ou compatibles
Les fournitures seront livrées: au Centre Horticole sis à la Garde, 83130 - zA du Pouverel ou sur un autre site de la Ville de Toulon qui sera alors expressément précisé sur le bon de commande.
Les bons de commandes porteront sur l"achat de matériels d"arrosage de marque Rain Bird ou compatibles tels que: Goutteurs autorégulants et accessoires, Regards et accessoires, Clapets vannes et accessoires, Vannes électriques et accessoires, Arroseurs et accessoires, Programmateurs et accessoires.
L"Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité:
Matériels d"arrosage courants
Les fournitures seront livrées: au Centre Horticole sis à la Garde, 83130 – zA du Pouverel ou sur un autre site de la Ville de Toulon qui sera alors expressément précisé sur le bon de commande.
Les bons de commandes porteront sur l"achat de matériels d"arrosage courants tels que: tuyaux et gaines en polyéthylène, raccords type plasson, raccords et accessoires en polypropylène, raccords et accessoires en PVC, raccords et accessoires en laiton, raccords et accessoires en galvanisé, vannes et régulateurs de pression, arroseurs, programmateurs et accessoires, filtres et détendeurs, tuyaux d"arrosage, raccords et accessoires, produits divers (colle, regard, grillage avertisseur, joint fibre, câble électrique…).
L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois par décision expresse de la collectivité:
Le montant des l"articles II 1 7) du présent avis représente la somme du montant HT du BPU du titulaire du lot concerné. Le montant des l"articles V 2 4 du présent avis est le montant (T.T.C.) de la pièce financière du titulaire du lot concerné:
pour le lot nº1 le montant du DE masqué est de 3052,50 EUR (T.T.C.),
pour le lot nº2 le montant du DE masqué est de 2625,27 EUR (T.T.C.).
Il s"agit d"une consultation par appel d"offres ouvert, donnant lieu à des accords cadres à bons de commande fixant des montants minima et maxima annuels:
pour le lot nº1: minimum: 7 000 EUR (T.T.C.) — maximum: 28 000 EUR (T.T.C.),
pour le lot 2: Minimum: 5 000 EUR (T.T.C.) — maximum: 20 000 EUR (T.T.C.).
Pour les 2 lots, le règlement de la consultation prévoyait que l"offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:
1) prix (noté 13/13) apprécié au vu: du BPU valant DE (10 points) et du DE masqué (3 points);
2) valeur technique appréciée au vu de la trame de mémoire technique visé à l"article 4.1 du Règlement de consultation (notée 07/07). Le dossier est consultable selon les modalités de l"arrêt Tarn et Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Mme Chantal SAICHI, Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par télécopie uniquement (nº 04 94 36 31 22). Sous réserve que cette consultation s"effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, elle aura lieu dans les locaux de la Direction de la Commande Publique au 8e étage de l"hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Les marchés ont été signés le: 12.6.2018 et notifiés le:
— pour le lot 1 : 14.6.2018,
— pour le lot 2 : 14.6.2018.
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.